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Limousin
20 octobre 2011

Création d’un comité des usagers

1. Le porteur du projet

Coordonnès complètes
CENTRE HOSPITALIER ESQUIROL
15 RUE DU DOCTEUR MARCLAND
87025 LIMOGES

Coordonnès complètes et fonction du contact
Géraldine Barruche
AAH chargée de la qualité et de la gestion des risques
Tél. 05.55.43.13.72
Courriel : geraldine.barruche[@]ch-esquirol-limoges.fr

2. Le contexte

L’origine
Le CH Esquirol étant un établissement de Santé Mentale, l’information à donner aux patients et à leur famille est très spécifique en particulier pour tout ce qui concerne les conditions d’hospitalisation, notamment pour les patients hospitalisés en soins psychiatriques à la demande d’un tiers ou sur décision du représentant de l’état, et les voies de recours qu’ils peuvent exercer.

Une procédure a été mise en place pour l’information des patients lors des admissions sans consentement. Le cadre supérieur de santé de l’unité reçoit le patient en entretien, lui explique les mesures qui ont été prises à son encontre et lui remet les documents officiels. Il lui détaille ses droits de recours. Par ailleurs, le livret d’accueil, remis à chaque patient, détaille de nombreuses informations.

Même si le dispositif en place était relativement complet, la direction du Centre Hospitalier Esquirol a souhaité aller plus loin dans le domaine de la promotion des droits des patients en créant un Comité des Usagers.

La finalité
Pendant longtemps, les associations d’usagers et de familles d’usagers n’ont pas véritablement eu leur place à l’hôpital.

Mais après l’ouverture d’une « maison des usagers » au cœur de l’hôpital et dans le cadre du développement d’un partenariat toujours plus actif avec les associations, le CH Esquirol a souhaité créer un Comité des Usagers.

Il s’agit de développer par le biais de ce Comité un partenariat toujours plus actif avec les associations et de poursuivre une politique d’échange et de participation.

La description du dispositif
Le Comité des Usagers est une instance d’information et de consultation. Il est informé par le Directoire des projets du CH ESQUIROL et des sujets susceptibles d’intéresser les usagers de l’établissement. Il se réunit deux fois par an à l’initiative de la Direction du CH Esquirol. Le Directoire est invité à chacune des réunions. Il est composé d’associations de santé et de lien social avec lesquelles le CH ESQUIROL est en relation.

Les acteurs
Le directeur de l’établissement est à l’origine de ce projet qui s’inscrivait dans la continuité de la création de la Maison des Usagers.

Les axes prioritaires
Cette action vise effectivement à dynamiser l’exercice de la démocratie sanitaire et à favoriser la participation des usagers à la définition des politiques de santé puisque l’objectif est de permettre aux usagers et à leur famille :

  • de participer à la vie de l’établissement
  • de proposer des améliorations
  • d’être informés des évolutions de l’hôpital

En effet , le Comité des Usagers peut formuler des suggestions relatives à l’accueil et à la prise en charge des patients du CH ESQUIROL. C’est un véritable espace de rencontre, d’échange et de débat qui permet de recueillir l’expression des associations d’usagers sur les thèmes de la vie hospitalière.

3. Le réalisation

La mise en oeuvre
Aucune difficulté majeure sachant que le projet a remporté immédiatement l’adhésion de tous notamment des associations de représentants des usagers. Le directeur a signé une convention constitutive du Comité des Usagers du CH Esquirol avec les associations de santé et de lien social avec lesquelles l’établissement est en relation.

Le calendrier
Ce projet a pu se réaliser très rapidement puisque le Directeur de l’établissement en était à l’initiative et que les associations y étaient entièrement favorables.

Comment et combien ?
Il n’y a pas de coûts directs sur ce projet si ce n’est un investissement en temps des membres du comité. Ce dernier réunit le Directoire ainsi que les associations suivantes :

  • Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)
  • Association Nationale des Amis et Familles de Malades Psychiques (UNAFAM)
  • Association de Familles de Traumatisés Crâniens (AFTC)
  • Association des Alcooliques Anonymes (AAA)
  • Association France Alzheimer
  • Association Vie Libre
  • Association d’Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l’Etat et de l’Aide sociale à l’Enfance ( AEPAPE)
  • Association "" Fédération d’aide à la santé mentale CROIX MARINE ""
  • Association AIDES
  • Association ENTR’AIDSIDA

Chaque association présente au sein du Comité des usagers est représentée par son président, un membre du bureau ou un de leur membre.

La communication
· Communication interne et externe · Site internet

4. Et après

Les resultats
La mise en place du Comité des Usagers a permis d’aborder des thèmes importants aux yeux des usagers de l’établissement parmi lesquels :

  • L’éducation thérapeutique
  • Le programme pro famille
  • Le numéro de téléphone « SAMU Psychiatrique »
  • La relance des RDV manqués
  • Une demande de Auvent…

Evaluation et suivi
Le maintien du nombre de réunions prévu dans la convention constitutive ainsi que le nombre de participants à chaque réunion permettent d’évaluer l’engagement des participants dans la démarche.

Quelques conseils et témoignages
RAS

La documentation

Les travaux 2006 à 2008 du Comité des usagers (PDF - 49.5 ko)
Les travaux 2009 et 2010 du Comité des usagers (PDF - 74.9 ko)
Les travaux 2011 du Comité des usagers (PDF - 63.6 ko)
Livret "Maison des usagers" (PDF - 1.1 Mo)
Article du journal "le populaire" (PDF - 578 ko)

Pièces jointes

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