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Rhône-Alpes
6 décembre 2011

Conférence Droit des usagers dans les structures sociales et médico-sociales

1. Le porteur du projet

Coordonnées complètes
Centre Hospitalier de Saint Marcellin
Centre Hospitalier de Vinay

Coordonnées complètes et fonction du contact
COUBLE Catherine, directrice déléguée chargée de la qualité inter établissements, gestion des risques, développement durable et gestion de la clientèle

2. Le contexte

L’origine
Année des droits des usagers,réflexion et sensibilisation dans le cadre des démarches de certification pour les CH et d’évaluation externe pour les établissements médico-sociaux

La finalité
La finalité

  • Promouvoir les droits des usagers
  • Sensibiliser, faire partager l’évolution des droits des usagers.
  • Susciter un échange entre l’ensemble des partenaires
  • Faire connaitre ce qui se fait sur les quatre établissements du Sud Grésivaudan dans ce domaine

La description du dispositif
L’animation d’une conférence par un avocat spécialiste du droit hospitalier, médical, responsabilité médical et d’une universitaire juriste en droit de la santé

Animation de stands sur quatre thèmes relatifs aux droits des usagers : projet de vie personnalisée, la question éthique, de la bientraitance à l’humanitude et les droits des personnes handicapées

Les acteurs
La direction du service qualité des Centres Hospitaliers de Saint Marcellin et de Vinay, 4 groupes de travail animés par des cadres de santé et/ou DSSI afin de préparer la tenue des stands thématiques

Les référents humanitude et autres professionnels des quatre établissements, la direction des soins.

Les axes prioritaires
Les usagers sont conviés et pourront présenter leurs suggestions lors de la tenue des prochaines CRUQPC et CVS de nos établissements. Les usagers feront partie des invités et les associations d’usagers de manière générale, les associations comme Passage, Ensemble pour la vie et autres seront également conviés.

Des professionnels recevront un carton d’invitation par l’intermédiaire de l’association des directeurs d’EHPAD de l’Isère et par l’intermédiaire de l’association des anciens hopitaux locaux EPIRA.

3. Le réalisation

La mise en œuvre
Difficulté pour trouver un temps de réunion commun dans un calandrier extrêmement ténu.

Difficulté pour louer une salle hors période scolaire et par conséquent pour mobiliser le personnel le 27 octobre

Le calendrier
Décision prise au mois de juillet

Réunions des professionnels au sein des groupes : septembre octobre

Travail sur la communication : à partir de mi-septembre

Conférence le 27 octobre 2011 au Diapason à St Marcellin

Comment et combien ?
Coût de la conférence plus ou moins 3 000 € frais de déplacement compris pour les conférenciers

+ Coût d’une prestation d’au moins deux agents de sécurité + frais divers d’accueil en cours de devis et de chiffrage

Temps de mobilisation des professionnels, frais divers liés à l’élaboration de l’affiche, l’envoi …

La communication
Elaboration d’un plan de communication.

Communication externe et interne par biais d’articles de presse, affichage, envoi d’invitation aux établissements voisins, tutelles…

4. Et après

Les resultats
Une meilleure perception de ces droits de la part des professionnels et des usagers et de leurs implications sur le terrain.

Susciter une réflexion, un cheminement sur certains thèmes comme l’éthique.

Susciter des groupes de travail

Maintenir l’implication des usagers au sein des établissements.

Créer des échanges inter établissements entre les professionnels des différentes structures.

Evaluation et suivi
Mise en place par le service qualité d’un outil permettant l’évaluation de la satisfaction des participants. La feuille d’émargement constituera un indicateur en l’occurrence le nombre de personnes formées. L’intérêt de cette sensibilisation sera évalué lors des staffs ou des transmissions et permettra de poursuivre une réflexion déjà engagée dans le cadre des formations humanitude pour les 4 établissements de la direction commune.

Quelques conseils et témoignages
Si prendre plus longtemps à l’avance.

En région

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